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Marques déposées par DENOIX ELIE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DENOIX ELIE

Numéro de dépôt :
95603580
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
01/12/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1995 par DENOIX ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), cette marque figurative

Le déposant est DENOIX ELIE domicilié(e) BP 14, RUE DE LA BARRIERE,19500 COLLONGES LA ROUGE (dossier no 2301590) - 19500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) rue de la Barrière, BP 14,19500 COLLONGES LA ROUGE (dossier no 2301590) - 19500 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2015.


DENOIX ELIE - BP 14, RUE DE LA BARRIERE,19500 COLLONGES LA ROUGE (dossier no 2301590) - 19500 - France


S.A.R.L. COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - rue de la Barrière, BP 14,19500 COLLONGES LA ROUGE (dossier no 2301590) - 19500 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301590 - Publication au BOPI 2005-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Verrerie (bouteilles en verre)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.